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Offre > Réglementation
Articles du Quotidien de la formation
(37 articles)
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1 -
Une nouvelle marche à suivre dans le dépôt des dossiers bénéficiant de financements FSE 2007-2015
26 avril 2010 - Rubriques : Réglementation -
2 -
Les principes constitutifs d’une sécurité sociale professionnelle selon Pascale Gérard
15 avril 2010 - Rubriques : Réglementation -
3 -
Les conventions d’objectifs et de moyens (COM) : un outil de modernisation du financement et des missions des Opca
30 mars 2010 - Rubriques : Réglementation -
4 -
Le décret fixant le rôle, les modalités de gestion et de péréquation du FPSPP est publié
23 février 2010 - Rubriques : Réglementation -
5 -
La FFP demande la publication de la liste des organismes de formation financés par les OPCA
17 décembre 2009 - Rubriques : Réglementation , Organismes -
6 -
La définition de "la stratégie nationale coordonnée de la formation" par le CNFPTLV fait l’unanimité
6 novembre 2009 - Rubriques : Réglementation , Organismes -
7 -
Pas de passage obligé par le répertoire national des certifications professionnelles pour les contrats de professionnalisation (article 12)
24 septembre 2009 - Rubriques : Réglementation -
8 -
La mise en œuvre du fonds d’urgence formation précisée par la DGEFP
22 juillet 2009 - Rubriques : Réglementation -
9 -
Enregistrement de la déclaration d’activité : de nouveaux droits et devoirs énoncés pour les organismes de formation
16 juillet 2009 - Rubriques : Réglementation -
10 -
Nicolas Sarkozy favorable à un renforcement du rôle de l’OIT
17 juin 2009 - Rubriques : Réglementation -
11 -
Pierre Morange (député UMP, Yvelines) propose que le CNFPTLV établisse une « grille multicritères » pour certifier les organismes de formation
1er juin 2009 - Rubriques : Ingénierie , Réglementation -
12 -
Selon le rapport de la Miviludes, les Opca ont un rôle à jouer en matière de lutte contre les dérives sectaires dans le secteur de la formation
20 mai 2009 - Rubriques : Réglementation -
13 -
Création du brevet professionnel « libraire »
5 mai 2009 - Rubriques : Réglementation -
14 -
RNCP : Mise à jour du répertoire
27 avril 2009 - Rubriques : Réglementation -
15 -
Décret portant publication de l’accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l’enseignement supérieur
21 avril 2009 - Rubriques : Réglementation
Articles de l'Inffo de la formation
(2 articles)
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1 -
Miviludes : le rôle des Opca dans la lutte contre les dérives sectaires
1er juin 2009 - n°747 - Rubriques : Marché , Réglementation -
2 -
Prochaines obligations des entreprises et des prestataires de formation
1er avril 2009 - n°743 - Rubriques : Réglementation
